Clause de non-responsabilité
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L’auteur décline toute responsabilité concernant l’actualité, la correction, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Il ne peut être tenu pour responsable en cas de dommages matériels ou immatériels, qui seraient causés par l’utilisation ou la non utilisation des informations fournies, le cas échéant par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, pour autant qu’il ne puisse être prouvé que l’auteur ait agi intentionnellement ou ait commis une négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement et sans obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier ou compléter en partie les pages du site, voire la totalité de l’offre sans avertissement spécial préalable, ou encore d’en empêcher la publication à titre temporaire ou définitif.
Renvois et liens
Lorsque l’auteur renvoie directement ou indirectement à des sites internet (« liens hypertexte ») dont il n’est pas responsable, sa responsabilité pourrait être engagée uniquement dans le cas où il aurait connaissance du contenu du site et où il aurait, dans une mesure raisonnable, la possibilité technique d’empêcher son utilisation en cas de contenus illégaux.
L’auteur reconnaît expressément par les présentes qu’au moment où il a mis en place le lien hypertexte, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les sites devant faire l’objet d’un renvoi.
L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, ainsi que sur la titularité des sites cités dans les liens hypertextes. En conséquence de quoi, il se désolidarise expressément de tous les contenus des sites faisant l’objet d’un renvoi par lien hypertexte qui seraient modifiés après la mise en place du lien hypertexte. Cette déclaration s’applique à tous les liens hypertextes mis en place dans sa propre offre Internet ainsi qu’à toutes les contributions de tiers dans des livres d’or, forums de discussion, liste de sites, listes de diffusion et à toutes les autres formes de banques de données dont le contenu peut être modifié par des intervenants extérieurs. En cas d’informations erronées ou incomplètes et tout particulièrement de dommages qui seraient causés par l’utilisation ou la non utilisation des informations fournies, seul l’auteur du site faisant l’objet du renvoi peut être tenu pour responsable, et non l’auteur qui renvoie simplement par lien hypertexte à la publication mise en cause.
Droit d’auteur et des signes distinctifs
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qui ne sont pas sous licence. Toutes les marques et marques déposées citées dans l’offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques déposés en vigueur et du droit de propriété des propriétaires respectifs. La seule mention d’une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers.
Le copyright des articles publiés par l’auteur lui-même reste sa propriété exclusive. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord exprès de l’auteur.
Protection des données
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Validité de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle un renvoi est effectué sur cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne sont plus ou sont incomplètement conformes à la législation en vigueur.
